Compte-rendu du 28 avril 2009

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2009

Date de convocation : 22/04/2009

Date de l'affichage : 05/05/2009

L'AN DEUX MIL NEUF

Le VINGT HUIT AVRIL à vingt heures trente minutes

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Salle William Turner (Délibération du Conseil Municipal du 10/06/2008 et Article 2 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal du 22/07/2008) en séance publique sous la présidence de Monsieur Gilles BOURDU - Maire.

Etaient présents : M.M. BOURDU Gilles - Maire - PICOUL Loïc - DUPUIS Gérard - THOMAS Eric - GUILLET Valérie - ROBERT Bertrand - BIDEGAIN Paulette - Adjoints - CHEVALIER Philippe - DESCHATRE Catherine - DUPAS Emmanuelle - MAINGUET Yves - PETITEAU Gaëlle - RAITIERE Philippe - REBONDY Michel - RETIERE Patrick - ROBION Mireille - TREHOREL Jean-François.

Absents excusés : M.M. - BERBESSON Annick - COIFFARD Marc - GABOU Meriem - - ROBIN Guy

Absent non excusé : M. RITOURET Benoît

Pouvoirs :

1 pouvoir a été donné de M. Guy ROBIN à M. Michel REBONDY

1 pouvoir a été donné de Mme Meriem GABOU à Mme Paulette BIDEGAIN

1 pouvoir a été donné de M. Marc COIFFARD à M. Gérard DUPUIS

Madame Gaëlle PETITEAU a été élue secrétaire.

Décisions prises par le Maire

N° d'ordre de la décision	Date de la décision	Réception au Contrôle de Légalité (S/Préfecture d'Ancenis)	Objet de la décision
14-2009	19/03/2009	23/03/09	Travaux de P.A.T.A. (point à temps automatique) - programme 2009 attribués à la Société Eiffage d'Ancenis (jusqu'à hauteur de 25 tonnes) pour 15 906.80 € TTC
15-2009	27/03/2009	31/03/09	Création d'un sas au cabinet médical - Travaux de menuiseries attribués à la Société MCPA d'Ancenis pour 10 711.56 € TTC
16/2009	30/03/2009	01/04/09	Mission de programmation pour la construction d'une médiathèque et d'un auditorium attribuée au Cabinet Arjuna de Nantes pour 23 501.40 € TTC.
17/2009	31/03/2009	01/04/09	Prestation pour la modification des horaires d'éclairage public aux Thébaudières et à la Vinalière, attribuée à l'entreprise GOURET du Cellier pour 200.37 € TTC.
18/2009	03/04/2009	07/04/09	Travaux de création d'un parking pour le cabinet médical attribués à l'entreprise ATPL de Drain pour 23 346.22 € TTC.
19/2009	08/04/2009	10/04/09	Travaux de consolidation du préau du groupe scolaire primaire des Lonnières attribués à l'entreprise BAHUAUD du Cellier pour 9 472.32 € TTC
20/2009	09/04/2009	14/04/09	Mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de l'atelier situé 7, rue des Mazères attribuée au Cabinet LINEA d'ANCENIS pour 27 555.84 € TTC.
21/2009	09/04/2009	9/04/09	Mission d'études globales de déplacement et d'accessibilité de la voirie et des espaces publics au Cellier attribuée au Cabinet SOGREAH de Saint-Herblain (44) pour 31 699.98 € TTC
22/2009	15/04/2009	16/04/09	Pose d'une clôture au niveau du Chemin des Mazères attribuée à l'entreprise Clôtures de l'Atlantique du Cellier pour1 874.44 € TTC

Constatation de la sortie de l'actif des travaux réalisés par la Commune sur le site des Folies Siffait

Lors du vote du budget principal 2009, l'opération 177 - Folies Siffait, faisait apparaître en dépenses et en recettes un montant de 1 117 036.00 € représentant l'ensemble des écritures à passer en vue de la constatation de la sortie de l'actif des travaux réalisés par la commune sur le site des Folies Siffait. Or, après information reçue de la Trésorerie, il s'avère que, s'agissant d'écritures d'ordre non budgétaire, ces écritures seront traitées directement par la Trésorerie d'ANCENIS ; il n'y a donc pas lieu de les inscrire au budget.

Le Conseil Municipal est donc informé que de ce fait, les montants du budget ont été modifiés. L'ensemble de cette opération ne modifie en rien l'équilibre du budget.

Mise en place de concessions funéraires temporaires sur 15 ans et suppression de la possibilité d'acquisition de concessions cinquantenaires et de concessions perpétuelles

Le Conseil Municipal DECIDE A L'UNANIMITE, à compter du 1er Mai 2009 :

• la suppression de la possibilité d'acquisition de concessions cinquantenaires et de concessions perpétuelles ;

• la mise en place de concessions temporaires sur 15 ans au tarif de 50 €

• le maintien des concessions temporaires sur 30 ans au tarif de 184.34 €

Dissolution du SICALA 44

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne un avis favorable sur la dissolution du SICALA 44 ; ce syndicat n'exerce plus d'activité depuis plus de trois ans.

Bilan des commissions municipales : Nouvelles propositions de composition et de fonctionnement

Il est proposé d'améliorer les commissions de la manière suivante :

• de fusionner la commission Infrastructures et la commission Sécurité ;

• d'intégrer le tourisme à la commission Economie et de le retirer de la commission « Communication Culture Loisirs Sports » (CCLS) ;

• de renommer la commission CCLS en commission « Communication Culture Loisirs Associations Sports » (CCLAS) ;

• de permettre une meilleure répartition des tâches au sein de la commission CCLAS, à savoir :

• nommer Meriem GABOU et Michel REBONDY responsables de la programmation culturelle,

• nommer Michel REBONDY membre du futur comité de rédaction de l'ensemble des publications municipales.

• d'envoyer, de manière systématique, à l'ensemble des conseillers, l'ordre du jour et le compte-rendu synthétique de chaque réunion de commission dans un souci de meilleure communication entre les commissions ;

• de concentrer l'action des conseillers en fonction de la disponibilité de chacun et des enjeux essentiels de notre action communale ;

• de revoir la composition de chaque commission.

  Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise l'ensemble de ces aménagements concernant les commissions.

Bilan des comités : composition et fonctionnement

• Le Maire rappelle qu'il est nécessaire que les comités fonctionnent en synergie avec le calendrier des projets et actions décidé par l'équipe municipale :

• Les suggestions des comités seront transférées directement à l'adjoint en charge de l'action et/ou de la thématique ou à la commission la plus adaptée.

• En terme de communication, les comités utiliseront l'ensemble des moyens communaux disponibles en faisant remonter leurs besoins et leur souhait de communication au comité de rédaction qui sera prochainement mis en place.

• Il est rappelé que la charte de concertation s'impose à tous les comités.

  Le Conseil Municipal, décide à l'unanimité d'adopter ces actions.

Modification du temps de travail d'un adjoint technique de deuxième classe à temps non complet

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité:

• la création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet - 13, 25ème hebdomadaires (13h 15mn) à compter du 01/05/2009,

• la suppression d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet - 13, 75ème hebdomadaires (13h 45 mn) à compter du 01/05/2009,

• et la modification du tableau des effectifs,

Logement des Lonnières : accès au domicile du locataire par le passage dédié aux livraisons

Le Maire sollicite l'avis du Conseil Municipal suite à la demande de la locataire du logement situé aux Lonnières (au-dessus de l'école publique maternelle) qui souhaiterait pouvoir accéder à son domicile par le passage dédié aux livraisons, qui, normalement, est interdit à tous les autres véhicules. La locataire souhaiterait obtenir une autorisation écrite de la Mairie, réclamée par ses assurances.

Sur proposition de la Commission Infrastructures - Sécurité, le Maire demandera à cette locataire d'utiliser une place de stationnement à l'entrée est du groupe scolaire, au bout du Chemin du Jusson, plus proche et plus facile d'accès par rapport à son logement.

Le Conseil Municipal, après discussion, donne un avis favorable à la proposition faite par la Commission Infrastructures - Sécurité

Avenants divers concernant le marché de la maison médicale

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les avenants suivants :

• Avenant n°3 - Lot 1 - Gros Œuvre avec l'entreprise BOISSEAU de Botz-en-Mauges : + 1 543.10 € TTC;

• Avenant n°1 - Lot 6 - Menuiseries intérieures avec l'entreprise GUITTENY de Vertou: + 5 313.49 € TTC;

• Avenant n°1 - Lot 7- Métallerie - Ferronnerie avec l'entreprise SMPL de Mazières en Mauges : - 478.40 € TTC

• Avenant n°1 - Lot 8 - Plâtrerie - Plaques de plâtre avec l'entreprise COIGNARD. De Carquefou : + 8 425.66 € TTC;

• Avenant n°1 - Lot 12 - Ravalement Peinture avec l'entreprise SAPR de Sainte Luce sur Loire : - 8 552.72 € TTC ;

• Avenant n°1 - Lot 14 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire avec l'entreprise GOURET du Cellier : + 3 374.21 € TTC

• Avenant de prolongation de délai d'exécution des travaux jusqu'au 31/07/2009.

Avenants au marché de travaux d'assainissement

• Avenant n°1 - Lot 2 - Réseaux de collecte Les Robinières - La Coalerie avec l'entreprise Société Nouvelle ROUSSEAU ATLANTIQUE de Savenay : + 9 728.26 TTC ;

• Avenant n°1 - Lot 3 - Réseaux de collecte La Babonnière - La Rigaudière - Les Branchères avec l'entreprise Société Nouvelle ROUSSEAU ATLANTIQUE de Savenay : + 24 032,97 € TTC ;

• Avenant n°1 - Lot 4 - Unités de traitement « La Babonnière » « Les Branchères » « La Rigaudière » avec l'entreprise l'entreprise JEAN VOISIN de Beaumont La Ronce : + 4 066.88 € TTC

Giratoire de la Joie : Accord de principe sur la redistribution de la voirie

Le Conseil Municipal délibère à l'unanimité sur le principe de redistribution de la voirie après travaux dans le cadre de la mise en œuvre du giratoire de la Joie et sur la réalisation et l'entretien des aménagements paysagers par la commune

Présentation des aménagements proposés au Conseil Général des voies communales de et vers la RD 723 et information sur la vitesse pratiquée sur les routes de la Commune

Gérard DUPUIS, Adjoint aux Infrastructures fait part au Conseil Municipal des aménagements que la Commission va proposer au Conseil Général. Il précise que la commission a étudié les entrées-sorties de la voirie communale sur la RD723 en vue d'améliorer la sécurité des usagers. Il rappelle au Conseil Municipal que le Conseil Général souhaite sécuriser la circulation vers la RD 723. D'autres étapes sont à venir, notamment lorsque le giratoire de la Joie sera en service.

Concernant les vitesses de circulation sur la commune du Cellier, une réflexion a été lancée pour l'instant sur la partie nord de la RD723, l'idée étant d'avoir des zones 30 km/h voire moins dans les parties agglomérées et que les vitesses soient conformes aux volontés des riverains et aux capacités des voiries, celles du Cellier étant particulièrement étroites notamment entre l'autoroute et la RD 723.

Loyer - Logement communal

Le Conseil Municipal, à la demande du CCAS, décide à l'unanimité d'attribuer un dégrèvement de 148.16 € sur le loyer d'octobre 2007 d'un locataire, en raison de difficultés financières, et, en contrepartie, demande au locataire de s'engager à régler le solde de sa dette correspondant à 330 € pour le loyer d'octobre 2007 et 82 € pour la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, soit un montant total de 412 € à régler en 10 échéances de 41.20 €.

COMPA : cartographie des projets viaires structurants sur la Commune

Bertrand ROBERT, Adjoint à l'urbanisme informe le Conseil Municipal que dans le cadre des objectifs de la COMPA en matière de déplacements, la COMPA réalise une cartographie des projets viaires structurants du Pays d'Ancenis.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable sur cette carte et demande que soient pris en compte :

• le travail de la Commission Infrastructures et Sécurité, relative à la sécurité sur la RD723,

• le futur plan de circulation sur l'ensemble du territoire communal qui va être établi par les cabinets Sogréah et Linéa.

Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)

La Commission d'Urbanisme a décidé de présenter toutes les D.I.A qui relèvent du droit de préemption ENS (Espaces Naturels Sensibles) et du droit de préemption urbain, au Conseil Municipal, pour avis, après proposition par la commission de préemption ou non. Le Conseil Municipal pourra alors délibérer pour décider de préempter ou de ne pas préempter.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de ces éléments, donne un avis favorable à cette proposition.

DIA - M. et Mme ALBERTEAU La Grande Ouche/La Basse Bélorière - Parcelle E739 : PREEMPTION

Le Conseil Municipal par un vote à main levée décide d'exercer, par substitution au Département de la Loire-Atlantique, conformément à l'article L. 142-3 du code de l'urbanisme, le droit de préemption de ce dernier, aux prix et conditions proposés dans la Déclaration d'Intention d'Aliéner, soit mille cinq cents (1 500) euros, frais d'acte inclus, sur la parcelle cadastrée section E numéro 739 située à LE CELLIER, au lieu-dit La Grande Ouche et appartenant à Monsieur Guy ALBERTEAU et à Madame Marie-Paule CASSERON ;

Le terrain ainsi acquis sera aménagé pour être ouvert au public, de manière compatible avec la sauvegarde du site, du paysage, du milieu naturel et des habitats naturels, par l'implantation d'équipements légers tels que bancs, table et dispositif d'information sur les milieux et habitats naturels traversés par les randonneurs.

DIA LE MADEC et BEAULIEU : PAS DE PREEMPION

Parcelle - situation	Superficie	Propriétaire	Prix de vente	Date de la DIA	Remarques	Vote du C.M.
G 649 - 650 - 651 (pièces de la République de dessous les bois) classées en espaces naturels sensibles	28 285 m2	M. et Mme LE MADEC	7 800 €	13/03/2009	Prescriptions du SAGE : limiter les produits phytosanitaires pour les agriculteurs à l'avenir. Dans le cadre de ce terrain d'agriculture intensive qui débouche sur une coulée classée espace sensible Natura 2000. ZICO (zone d'habitat d'intérêt communautaire répertoriée comme étant avec des espèces soit faunistique soit floristique : il ne faut pas que ces zones soient détruites, car un recours au contentieux est possible par le Corela ou la Commune. Il faut donc que le futur acheteur soit informé, selon l'utilisation qu'il souhaite faire de ce terrain.	Ne pas préempter Votants : 20 Pour : 19 Abstention : 01
D 937 (Coteau du Bois Hardy) Classée en espaces naturels sensibles	905 m2	M. et Mme BEAULIEU	1 500 €	27/02/2009	L'acheteur devra s'informer pour savoir si ce terrain n'est pas situé en zone d'habitat d'intérêt communautaire	Ne pas préempter Votants : 20 Pour : 20

Offre à la société NMO Nettoyages Manutentions de l'Ouest aux Relandières : prix de cession et autorisation du Maire de représenter la commune lors de la négociation et pour les actes de cession du terrain

Bertrand ROBERT, Adjoint à l'Urbanisme, fait part au Conseil Municipal de la volonté de la Société NMO Nettoyages Manutentions de l'Ouest d'acheter le dernier terrain de libre (lot n°5) situé dans le Lotissement des Relandières.

Le Conseil Municipal, après discussion, et par un vote à l'unanimité :

Acquisition de la Chapelle Saint-Méen et du Prieuré : projet de délibération dans le cadre d'un éventuel exercice du droit de préemption urbain

Dans le cadre d'une éventuelle préemption de la Chapelle Saint-Méen ainsi que du Prieuré, Eric THOMAS présente brièvement une note d'intention, établie à partir d'une réflexion menée par Emmanuelle DUPAS, détaillant les éléments principaux de projets qui motiveront l'acquisition de la Chapelle Saint Méen et du Prieuré, à savoir :

• privilégier une démarche de conservation, mettre en valeur et transmettre un héritage patrimonial dans notre commune,

• développer et mettre à disposition des espaces de création et d'échanges artistiques,

• défendre le principe de la culture accessible à tous,

• permettre des recherches historiques et archéologiques en s'appuyant sur le service régional de l'archéologie ou une autre structure équivalente,

• restaurer et valoriser ce patrimoine bâti de la commune, en deux phases :

1/ réaliser immédiatement les travaux de mis hors d'eau et hors d'air du bâti ;

2/ assurer la restauration progressive et l'aménagement en fonction de la destination.

• utiliser ce lieu pour développer l'offre culturelle (une association pourrait gérer le lieu qui accueille périodiquement des artistes en résidence dans le Prieuré, animer des ateliers ouverts à tous les publics : écriture, musique, théâtre, arts visuels, peinture, sculpture,…),

• organiser des expositions spectacles dans la chapelle Saint Méen et proposer un lieu de documentation sur le patrimoine local, sur l'offre touristique, en relais des différentes initiatives communales et intercommunales

• et, enfin, pouvoir être un lieu d'appui par rapport aux Folies-Siffait.

Acquisition de parcelles dans la zone des Grands Coteaux

Acquisition par la Commune de la parcelle E1366 aux Consorts Bazin pour la réalisation du parking du cabinet médical

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d'autoriser le Maire à signer l'acte notarié relatif à l'acquisition par la Commune de la parcelle E 1366 appartenant aux Consorts BAZIN, au prix de 30 000 € (y compris les frais d'acte et les frais de bornage).

Acquisition par la Commune de la parcelle E1369 (pour partie) aux consorts Gautier pour la réalisation d'une aire de jeux pour enfants à proximité des logements sociaux

Le Conseil Municipal, décide à l'unanimité d'autoriser le Maire à signer l'acte notarié relatif à l'acquisition par la Commune d'une partie de la parcelle E1369 (environ 720 m2), appartenant à Monsieur et Madame Gautier, au prix de 23 000 € (y compris les frais d'acte et les frais de bornage).

LE CELLIER,

Le 5 mai 2009.

Le Maire du CELLIER,

Monsieur Gilles BOURDU